Apple vs. Samsung : le président du jury s’exprime, l’homme qui valait 1 milliard ?


 Le 29/08/12

Alors que nous recevions les informations relatives à la décision du jury ce week-end dans le procès Apple vs. Samsung, le président du jury s’est exprimé derrière les caméras de Bloomberg.

Cet homme, Velvin Hogan, pourrait être considéré comme l’homme qui valait 1 milliard. En effet, son rôle fut majeur dans la décision finale. Grosso modo, une fois que le jury est créé, avec les différents allers/retours des deux parties (qui peuvent demander à invalider une personne, qui est ensuite remplacée par une autre du groupe déterminé aléatoirement), un président du jury est élu. Son rôle est de faire l’intermédiaire avec la cour et de faciliter le débat au sein du groupe, il possède également, de fait, une influence sur les autres jurés.

Dans cette interview d’un peu plus d’un quart d’heure, nous en apprenons plus sur les méthodes choisies pour délibérer, que cela concerne l’étude de chaque brevet en lien avec les appareils incriminés ou le calcul final de l’amende. 

Il est important de noter que Hogan a travaillé 35 ans dans le business des disques durs et possède un brevet à son nom, il est tout à fait familier avec la thématique high-tech, c’est d’ailleurs sûrement pour cette raison que la juge l’a choisi.

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De nombreux points sont abordés, nous vous conseillons de prendre le temps de consulter la vidéo si le sujet vous intéresse. Voici en « vrac » quelques éléments de réponse/réflexion soulevés par l’interview, à vous ensuite de vous faire votre propre avis.

  • Le jury voulait clairement montrer l’exemple à travers la sanction, pourtant la juge avait insisté sur ce point : pas de sanction punitive, uniquement de dédommagement, ça n’a pas été le cas (dixit Hogan « (…) we wanted to make sure it was sufficiently high to be painful, but not unreasonable »)
  • D’après Hogan, Apple n’a pas eu l’avantage du pays et de la localisation du tribunal, qui se situe à quelques minutes du siège de la firme, le fait que l’accusé soit sud-coréen n’aurait pas non plus influencé le verdict (allait-il réellement répondre autrement ?)
  • Toujours dixit Hogan, Samsung savait qu’ils dépassaient la ligne, il fait état d’un rapport de réunion entre Samsung et Google à propos d’une Tab durant laquelle le créateur d’Android aurait fait part de ses inquiétudes liées à la ressemblance avec l’iPad (sur certains points, non mentionnés), Samsung aurait délibérément occulté cette demande
  • Vous l’avez probablement lu, la juge doit encore se décider sur le caractère intentionnel des différentes violations, ce qui pourrait tripler l’amende. Visiblement le jury ignorait totalement cette information, ce qui me parait normal. D’après Hogan, la juge devrait aller dans le sens d’Apple (il l’a laissé entendre)
  • Il y a eu de nombreuses discussions autour du brevet lié au look & feel de l’iPhone, rectangle aux coins arrondis, fond noir, icônes…là dessus il semblerait que les choses se soient décidées assez rapidement, en positionnant l’iPhone et les produits concernés à côté la ressemblance était « flagrante »
  • Vers le milieu de l’interview, Hogan explique qu’il y a d’autres façons de créer des produits de ce type et que Nokia, BlackBerry et même Motorola l’ont compris. Il dit d’ailleurs « le fait que ces appareils tournent sous l’OS Droid [je cite] n’implique pas qu’ils doivent nécessairement ressembler à l’iPhone ». En clair, c’est n’est pas un problème au niveau d’Android mais plutôt de la surcouche constructeur (moyennant quoi la simple utilisation du terme « Droid OS » pour désigner Android montre que techniquement il y avait à priori quelques lacunes)
  • Pour finir, il estime qu’un jury civil est largement pertinent pour décider sur ce type d’affaire et cela malgré sa complexité, il affirme qu’à aucun moment ils n’ont été réellement déboussolés (du moins « trop », au point de devoir consulter la juge)

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